Rapports de la société
Rapport annuel
Rapport annuel 2022-2023 - 6.4 Mo
Acquisitions 2022-2023 - 622 Ko
Rapport annuel 2021-2022 - 4.6 Mo
Acquisitions 2021-2022 - 209 Ko
Rapport annuel 2020-2021 - 4.7 Mo
Rapport annuel 2019-2020 - 12.8 Mo
Rapport annuel 2018-2019 - 5.5 Mo
Rapport annuel 2017-2018 - 4.2 Mo
Rapport annuel 2016-2017 - 5.4 Mo
Sommaire du plan d'entreprise
2023-2024 à 2027-2028 et budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2023-2024
2022-2023 à 2026-2027 et budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2022-2023
2021-2022 à 2025-2026 et budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2021-2022
2020-2021 à 2024-2025 et budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2020-2021
2019-2020 à 2023-2024 et budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2019-2020
2018-2019 à 2022-2023 et budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2018-2019
2017-2018 à 2021-2022 et budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2017-2018
2016-2017 à 2020-2021 et budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2016-2017
2015-2016 à 2019-2020 et budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2015-2016
Rapports financiers trimestriels
Neuf mois se terminant le 31 décembre 2023
Six mois se terminant le 30 septembre 2023
Trois mois se terminant le 30 juin 2023
Neuf mois se terminant le 31 décembre 2022
Six mois se terminant le 30 septembre 2022
Trois mois se terminant le 30 juin 2022
Neuf mois se terminant le 31 décembre 2021
Six mois se terminant le 30 septembre 2021
Trois mois se terminant le 30 juin 2021
Neuf mois se terminant le 31 décembre 2020
Six mois se terminant le 30 septembre 2020
Trois mois se terminant le 30 juin 2020
Neuf mois se terminant le 31 décembre 2019
Six mois se terminant le 30 septembre 2019
Trois mois se terminant le 30 juin 2019
Neuf mois se terminant le 31 décembre 2018
Six mois se terminant le 30 septembre 2018
Trois mois se terminant le 30 juin 2018
Neuf mois se terminant le 31 décembre 2017
Six mois se terminant le 30 septembre 2017
Trois mois se terminant le 30 juin 2017
Neuf mois se terminant le 31 décembre 2016
Six mois se terminant le 30 septembre 2016
Trois mois se terminant le 30 juin 2016
Rapport sur l’Examen spécial - Bureau du vérificateur général
Rapport d'examen spécial (2019)
Dépenses reliées aux voyages et dépenses d'accueil
Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d’actes répréhensibles
Le Musée a signalé un cas de conflit d’intérêts le 28 octobre 2010. Un de ses employés a omis de divulguer son intention de se porter candidat à un poste de conseiller scolaire. Cet employé a quitté le Musée peu de temps après. Le Musée exige que ses employés divulguent tout conflit d’intérêts possible; toutefois, il a été mis au courant de la situation seulement après les faits.
Rapports annuels sur l'application de la Loi sur l'accès a l'information
Rapports annuels sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
Demandes d’accès à l’information complétées
Le Musée des beaux-arts du Canada affiche des résumés des demandes d’accès à l’information complétées sur le Portail du gouvernement ouvert.
Prière de noter que les demandes qui portent sur des renseignements personnels ou des renseignements de nature exclusive relatifs à un tiers ne sont pas incluses.
Résumés des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Le Musée des beaux-arts du Canada s’engage à protéger les renseignements personnels utilisés dans le cadre des programmes et des services offerts au public et au personnel du Musée.
Les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée (ÉFVP) visent à s’assurer que toutes les activités nécessitant la collecte, l’utilisation, la divulgation, la conservation et la destruction de renseignements personnels sont menées conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels fédérale et aux principes reconnus en matière de protection de la vie privée. Les ÉFVP permettent de déceler et de résoudre les risques pour la vie privée associés aux activités, ou de les atténuer autant que possible.
Conformément aux exigences du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) du Canada, une copie de chaque ÉFVP est fournie au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada et au SCT à des fins d’examen. La présente page énumère les ÉFVP du Musée.
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Résumé de l’ÉFVP pour le Système d’information de gestion financière (SIGF) – avril 2024
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Résumé de l’ÉFVP des systèmes de billetterie et d’adhésion Galaxy – décembre 2023
Info Source
À titre d’institution fédérale assujettie à la Loi sur l’accès à l’information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, le Musée des beaux-arts du Canada produit chaque année une publication intitulée Info Source.
La publication comprend un profil de l’organisation et des descriptions des renseignements recueillis par le Musée. Plus particulièrement, elle décrit les fonctions, les programmes, les activités et les fonds de renseignements connexes visés par la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels. Elle fournit aussi aux membres du public et aux membres du personnel, actuels et anciens, des renseignements pertinents visant à leur donner accès aux renseignements personnels les concernant que détient la Société.
En plus d’aider les gens à exercer leurs droits en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le document Renseignements sur les programmes et les fonds de renseignements soutient l’engagement du gouvernement fédéral à faciliter l’accès à l’information.